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avocat spécialisé en succession

/1 Des contentieux de Droit des

En cas de difficultés, de blocages d’une succession, l’aide de l’avocat sont indispensables. En effet, Plusieurs contentieux peuvent interdir à une liquidation amiable de la succession.

Les contentieux débattus sont la plupart du temps l’évaluation du patrimoine successoral, l’atteinte à la réserve , la recevabilité du et le recel

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/1 étapes d’une

Avant le décès, les héritiers , sauf quelques exceptions, aucune action possible et n’ont aucun droit acquis.

Lorsqu’il y a différents héritiers, s’ouvre un temps d’indivision qui s’arrête avec la division des biens . Suivant à l’article 720 du Code civil, la succession commence au moment du décès.

/A Ouverture de la

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/1 Les étapes d’une

Avant le décès, les héritiers présomptifs, sauf quelques exceptions, aucune action ouverte et n’ont aucun droit acquis.

Conformément à l’article 720 du Code civil, la succession s’ouvre au moment du décès. S’il y a plusieurs héritiers, commence une période d’ successorale qui s’arrête avec la division des biens successoraux.

/A Début

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/1 Les litiges en

Quelques contentieux peuvent faire échec à une liquidation amiable de la succession. En cas de difficultés, de blocages , la défense du Cabinet d’avocats sont capitaux.

Les conflits les plus débattus sont en général l’évaluation du patrimoine successoral, l’atteinte à la réserve héréditaire, la validité du et le recel successoral. L’assistance

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/1 Des litiges de Droit des

En cas de problèmes, de blocages d’une succession, la présence de l’avocat sont capitaux. En effet, De nombreux conflits peuvent empecher à une liquidation amiable .

Les sujets les plus débattus sont en général l’évaluation du patrimoine successoral, l’atteinte à la réserve héréditaire, la légitimité du et le recel

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/1 Des étapes de la

/A Ouverture

différents actes seront établis Au moment du décès: l’attestation de propriété, l’acte de notoriété et la déclaration de succession.

différents actes pourront être réalisés par les héritiers ou le notaire désigné pour faire admettre les ayants droits:

L’acte de notoriété dresse la liste des héritiers du disparu et